Section 01
Acceptation
L’accès au site implique l’acceptation des présentes conditions. L’utilisateur s’engage à consulter le site de manière loyale, à respecter les lois applicables et à ne pas perturber son fonctionnement.
Acceptation
L’accès au site implique l’acceptation des présentes conditions. L’utilisateur s’engage à consulter le site de manière loyale, à respecter les lois applicables et à ne pas perturber son fonctionnement.
Section 02
Objet du site
Le site présente des informations générales sur les activités de Clown Joy. Le contenu peut être modifié, suspendu ou supprimé à tout moment, sans garantie d’exhaustivité ni d’actualité permanente.
Core Terms
Operational Terms Ledger
Review the core conditions governing use, billing, document references, and service handling. The clauses below are organized as a working ledger for practical reading and day-to-day reference.
03
Clause 03
Conditions financières
Les conditions financières éventuelles sont communiquées séparément avant toute relation commerciale. Sauf indication contraire, les montants, modalités et taxes applicables sont déterminés au cas par cas selon la prestation concernée.
04
Clause 04
Conditions particulières
Toute relation commerciale peut être soumise à des conditions particulières, à des vérifications préalables et à l’acceptation expresse de Clown Joy. En cas de contradiction, les conditions particulières prévalent sur les présentes stipulations générales.
05
Propriété intellectuelle
ClauseL’ensemble des éléments du site, notamment les textes, visuels, marques, logos et structures, est protégé par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion ou exploitation non autorisée est interdite.
06
Limitation de responsabilité
ClauseLe site est fourni en l’état, sans garantie d’absence d’erreur, d’interruption ou d’incompatibilité. Clown Joy ne saurait être tenue responsable des dommages indirects, des pertes de données ou des conséquences liées à l’usage du site dans la limite permise par la loi.
Legal Summary
Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit applicable au lieu d’établissement de l’exploitant, sous réserve des règles impératives de protection du consommateur. Tout litige sera recherché en priorité par voie amiable avant toute action compétente.
07
Clause
Les présentes conditions sont régies par le droit applicable au lieu d’établissement de l’exploitant, sous réserve des règles impératives de protection du consommateur. Tout litige sera recherché en priorité par voie amiable avant toute action compétente.
08
Clause
Pour toute question relative aux présentes conditions ou à leur mise à jour, l’utilisateur peut utiliser les moyens de contact indiqués sur le site. Clown Joy peut modifier les présentes conditions à tout moment ; la version publiée sur le site fait foi.