Terms overview
En accédant au site, vous acceptez les présentes conditions et vous engagez à l’utiliser conformément aux lois applicables et aux règles de bonne foi. Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous devez cesser toute utilisation du site.
En accédant au site, vous acceptez les présentes conditions et vous engagez à l’utiliser conformément aux lois applicables et aux règles de bonne foi. Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous devez cesser toute utilisation du site.
Le site présente des informations générales sur les activités de Clown Joy et peut contenir des contenus relatifs à des services de développement professionnel. Les informations sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées ou retirées à tout moment sans préavis particulier.
Toute demande de prestation, de devis ou d’information commerciale peut être soumise via les moyens de contact indiqués sur le site. Les conditions applicables à une relation spécifique ne sont valables qu’après confirmation expresse de Clown Joy.
Toute demande de prestation, de devis ou d’information commerciale peut être soumise via les moyens de contact indiqués sur le site. Les conditions applicables à une relation spécifique ne sont valables qu’après confirmation expresse de Clown Joy.
Sauf indication contraire, les conditions financières, modalités d’exécution et éventuelles restrictions propres à une prestation sont déterminées au cas par cas. Clown Joy se réserve le droit de refuser toute demande incompatible avec ses capacités, ses règles internes ou la réglementation applicable.
L’ensemble des contenus du site, notamment les textes, éléments graphiques, marques et structures, est protégé par les droits de propriété intellectuelle applicables. Toute reproduction, diffusion ou adaptation non autorisée est interdite.
Le site est fourni en l’état, sans garantie d’absence d’erreur, d’interruption ou d’inexactitude. Dans les limites permises par la loi, Clown Joy ne saurait être tenue responsable des dommages indirects, pertes de données ou conséquences liées à l’utilisation du site.
Les présentes conditions sont régies par le droit applicable dans le cadre du site et des activités de Clown Joy. En cas de litige, les parties rechercheront d’abord une solution amiable avant toute action devant les juridictions compétentes.
Clown Joy peut mettre à jour les présentes conditions à tout moment afin de tenir compte de l’évolution du site, des services ou des exigences légales. La poursuite de l’utilisation du site après publication d’une version mise à jour vaut acceptation de celle-ci.
